Se rendre au contenu

Conditions d'utilisation

Les présentes conditions d’utilisation ont pour objet de définir les modalités et
conditions d’accès et d’utilisation du site internet de DOMANIUM (ci-après « le
Site »). En accédant au Site, vous acceptez sans réserve les présentes conditions
d’utilisation.
Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet.
DOMANIUM se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre l’accès au
Site à tout moment, sans préavis ni indemnité, notamment pour des raisons de
maintenance ou de mise à jour.
L’ensemble des contenus présents sur le Site (textes, images, graphismes, logo,
icônes, sons, logiciels…) est la propriété exclusive de DOMANIUM ou de ses
partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou
adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le
procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de DOMANIUM.
En utilisant le Site, vous vous engagez à ne pas : porter atteinte à l’ordre public ou aux bonnes mœurs, violer les droits de tiers, diffuser des contenus illicites, inexacts ou trompeurs, tenter d’accéder de manière non autorisée aux systèmes
informatiques de DOMANIUM, utiliser le Site à des fins commerciales sans l’accord préalable de DOMANIUM.
Le Site peut contenir des liens vers des sites internet tiers. DOMANIUM n’exerce
aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur disponibilité. La mise en place de liens hypertextes vers le Site est soumise à l’accord préalable de DOMANIUM.

DOMANIUM met tout en œuvre pour assurer la disponibilité et le bon
fonctionnement du Site. Toutefois, DOMANIUM ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au Site ou de l’impossibilité d’y accéder, de l’utilisation du Site ou de la présence de virus ou autres éléments pouvant endommager votre matériel informatique.

Les présentes conditions d’utilisation sont soumises au droit français. En cas de
litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution, les tribunaux français seront seuls compétents.

DOMANIUM se réserve le droit de modifier les présentes conditions d’utilisation à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le Site. Nous vous invitons à les consulter régulièrement.